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Note d’information sur la réutilisation de vos données de santé

Divers  |  11 juillet 2022

Bien que la phase III de l’essai clinique ait été un échec, Neurochlore a pu récupérer des données qui pourraient s’avérer prometteuses. En effet, nous sommes convaincus que la Bumétanide fonctionne sur des sous populations, définies par des critères plus pointus qui n’étaient pas pris en compte dans la sélection de l’essai initial.

Nous avons donc conclu un partenariat avec la société Quinten Health afin de ré-analyser ces données cliniques par une intelligence artificielle dans le but de détecter et définir ces sous populations.

Dans le cadre de cette collaboration, et de la loi RGPD, nous vous informons que vos données de santé vont être réutilisées.

Veuillez trouver ci-dessous une note d’information légale à ce sujet.

Note d’information sur la réutilisation de vos données de santé 

« Bumetanide Phase 3 Rescue » 

Responsable de l’étude : Neurochlore

Responsable scientifique : Pr. Ben-Ari

Madame, Monsieur, 

Neurochlore réutilisera les données de santé collectées dans le cadre de l’étude clinique intitulée SIGN 1&2 entre le 24 septembre 2018 et le 26 octobre 2021. La finalité de réutilisation de vos données de santé est identique à celle de la conduite de l’étude à laquelle vous avez consenti portant sur l’évaluation de l’efficacité et de l’innocuité de la bumétanide/S95008 dans l’amélioration des symptômes principaux du trouble du spectre autistique.

1) Quel est le but de cette réutilisation et en quoi consiste-t-elle ? 

La réutilisation de vos données a pour objectif l’analyse approfondie des données de l’étude de Phase 3 en vue de mieux comprendre les causes de son échec. Neurochlore a à ce titre fait appel à la société Quinten Health (SAS, située 08 rue Vernier à Paris (France) – 75017) dans le but d’identifier et caractériser les profils de patients présentant les meilleurs taux de réponse au bumétanide versus placebo, et plus généralement d’identifier les causes d’échec de l’étude de Phase 3.

Ce projet repose exclusivement sur la réutilisation et le traitement des informations médicales recueillies lors de l’étude SIGN 1&2. La réutilisation de vos données n’implique donc aucun examen complémentaire ni aucune intervention de votre part. 

Les données recueillies ne comporteront pas votre nom. Vos données serontidentifiées par un code de confidentialité, puis analysées de manière globale de sorte qu’il ne sera plus possible de vous identifier, directement ou indirectement.  

Les résultats également de cette étude pourront faire l’objet de communications lors de congrès scientifiques et/ou être publiés dans une revue scientifique.  

Dans tous les cas, l’anonymat sera préservé. Vous pourrez être informé des résultats globaux de cette étude par l’intermédiaire de Neurochlore à l’adresse suivante : contact@neurochlore.fr.

2) Quels sont vos droits ? 

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD-2016/679) et aux dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation de vos données personnelles.  

Vous disposez également d’un droit d’opposition. Vous pouvez donc, à tout moment et sans vous justifier, vous opposer à la réutilisation de vos données médicales dans le cadre de ce projet. Une opposition n’entraînera aucune conséquence dans la structure que vous consultez.  

Vous pouvez exercer l’ensemble de vos droits en écrivant au délégué à la protection des données de Neurochlore à : 

Neurochlore – A l’attention de Yehezkel Ben-Ari,
Campus scientifique de Luminy
Bâtiment Beret-Delaage
Zone Luminy Entreprises Biotech
Case 922
163 Route de Luminy
13288 Marseille Cedex 09
FRANCE

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sur le site internet de la CNIL ou par courrier postal.  

N’hésitez pas à poser toutes questions que vous jugerez utiles par voie postale à l’adresse suivante : contact@neurochlore.fr.